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Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Design graphique : Supersoniks

Responsables publication : Patricia Eichel-Lojkine

Webmasters : Charles Bourdot

Hébergeur : Université de Nantes

Mail de contact : patricia.lojkine@univ-lemans.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> peut être mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise OMEKA (version 2.6). Le site Internet <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> constitue une œuvre de l’esprit protégée par la législation nationale et internationale en vigueur. Le Mans Université est seule titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle qui lui sont afférents. La reproduction de tout ou partie de ce site quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Certains contenus téléchargables du site (images, sons ou tout autre document) sont soumis à des droits de propriété intellectuelle. Leur réutilisation est encadrée et soumise à l’autorisation préalable et écrite des titulaires de droits qui leur sont afférents (identifiables dans les crédits), à moins que cette réutilisation ne s’inscrive dans le cadre des exceptions aux droits d’auteur prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. A défaut d’une telle autorisation, toute reproduction à partir de ce site sera considérée comme étant une reproduction illicite constituant une contrefaçon, délit sanctionné à l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

Les responsables éditoriaux du site ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://enfance-jeunesse.fr ainsi que les mots-clés, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Ces données ne font l’objet d’aucun traitement particulier en dehors de leur consultation par les gestionnaires du site, et ne sont pas communiquées à des tiers.

Le site fait l’objet d’une déclaration auprès du référent CNIL de l’Université d’Angers.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ : DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Introduction

Dans le cadre de ses objectifs de communication et médiation scientifique, le site internet <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> est amené à traiter des informations vous concernant. En naviguant sur le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/>, vous nous transmettez des informations vous concernant (« données personnelles »).

DONNÉES RECUEILLIES PAR LE SITE <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/>

  • Données recueillies par le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> : cookies, technologies standard d’Internet)

Utilisation des cookies : Le site internet <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> utilise des cookies. Les cookies utilisés par notre site internet ont plusieurs fonctions : vous permettre de naviguer sur le site, se souvenir de vos choix, permettre au gestionnaire du site de réaliser des statistiques de visites. Un cookie est un fichier informatique (fichier texte) déposé et lu lors de la consultation d’un site internet. Il est stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre terminal (ordinateur, appareil mobile). Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site. Un cookie a une durée de validité limitée.

  • Les cookies déposés par <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> sous réserve de votre consentement et de vos choix donnent accès aux informations suivantes :
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Ces données ne font l’objet d’aucun traitement particulier en dehors de leur consultation par les gestionnaires du site (afin de réaliser des statistiques de visites pour améliorer l’expérience

utilisateur) et ne sont pas communiquées à des tiers.

Utilisation des technologies standard d’Internet : Afin d’améliorer votre expérience utilisateur et votre confort de navigation sur le site internet, nous utilisons les technologies standard d’Internet, qui recueillent également des données. Ces technologies sont les scripts, pixels, redirections.

  • Conservation des données :

Les données concernant votre navigation sur notre site internet permettent, grâce à l’utilisation de cookies, d’améliorer le fonctionnement de notre site internet ainsi que son offre de contenus. Elles permettent aussi de réaliser des statistiques de fréquentation. Elles ont une durée de conservation de 13 mois maximum.

ACCÈS A VOS DONNÉES PERSONNELLES : VOS DROITS

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander à ce que celles-ci soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez demander l’effacement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès de charles.bourdot@univ-nantes.fr

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Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation et de gestion des cookies (acceptation ou refus) soit directement sur votre navigateur. Nous vous invitons à paramétrer votre navigateur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur de différentes façons :

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  • De façon à accepter ou à refuser systématiquement l’enregistrement des cookies sur votre ordinateur.

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DROITS D’ACCÈS, MODIFICATION, SUPPRESSION DES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également demander la modification ou la suppression de ces informations en vous adressant à charles.bourdot@univ-nantes.fr

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1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> constitue une œuvre de l’esprit protégée par la législation nationale et internationale en vigueur. Le Mans Université est seule titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle qui lui sont afférents. La reproduction de tout ou partie de ce site quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

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5. Limitations de responsabilité.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://enfance-jeunesse.fr ainsi que les mots-clés, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Ces données ne font l’objet d’aucun traitement particulier en dehors de leur consultation par les gestionnaires du site, et ne sont pas communiquées à des tiers.

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Introduction

Dans le cadre de ses objectifs de communication et médiation scientifique, le site internet <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> est amené à traiter des informations vous concernant. En naviguant sur le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/>, vous nous transmettez des informations vous concernant (« données personnelles »).

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1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Certains contenus téléchargables du site (images, sons ou tout autre document) sont soumis à des droits de propriété intellectuelle. Leur réutilisation est encadrée et soumise à l’autorisation préalable et écrite des titulaires de droits qui leur sont afférents (identifiables dans les crédits), à moins que cette réutilisation ne s’inscrive dans le cadre des exceptions aux droits d’auteur prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. A défaut d’une telle autorisation, toute reproduction à partir de ce site sera considérée comme étant une reproduction illicite constituant une contrefaçon, délit sanctionné à l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

Les responsables éditoriaux du site ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://enfance-jeunesse.fr ainsi que les mots-clés, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Ces données ne font l’objet d’aucun traitement particulier en dehors de leur consultation par les gestionnaires du site, et ne sont pas communiquées à des tiers.

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Introduction

Dans le cadre de ses objectifs de communication et médiation scientifique, le site internet <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> est amené à traiter des informations vous concernant. En naviguant sur le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/>, vous nous transmettez des informations vous concernant (« données personnelles »).

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1. Présentation du site.

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> constitue une œuvre de l’esprit protégée par la législation nationale et internationale en vigueur. Le Mans Université est seule titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle qui lui sont afférents. La reproduction de tout ou partie de ce site quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Certains contenus téléchargables du site (images, sons ou tout autre document) sont soumis à des droits de propriété intellectuelle. Leur réutilisation est encadrée et soumise à l’autorisation préalable et écrite des titulaires de droits qui leur sont afférents (identifiables dans les crédits), à moins que cette réutilisation ne s’inscrive dans le cadre des exceptions aux droits d’auteur prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. A défaut d’une telle autorisation, toute reproduction à partir de ce site sera considérée comme étant une reproduction illicite constituant une contrefaçon, délit sanctionné à l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

Les responsables éditoriaux du site ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://enfance-jeunesse.fr ainsi que les mots-clés, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Ces données ne font l’objet d’aucun traitement particulier en dehors de leur consultation par les gestionnaires du site, et ne sont pas communiquées à des tiers.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ : DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Introduction

Dans le cadre de ses objectifs de communication et médiation scientifique, le site internet <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> est amené à traiter des informations vous concernant. En naviguant sur le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/>, vous nous transmettez des informations vous concernant (« données personnelles »).

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  • Données recueillies par le site <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> : cookies, technologies standard d’Internet)

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  • Les cookies déposés par <https://collections.enfance-jeunesse.fr/exhibits/show/enfanceshumanistes/> sous réserve de votre consentement et de vos choix donnent accès aux informations suivantes :
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Ces données ne font l’objet d’aucun traitement particulier en dehors de leur consultation par les gestionnaires du site (afin de réaliser des statistiques de visites pour améliorer l’expérience

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Utilisation des technologies standard d’Internet : Afin d’améliorer votre expérience utilisateur et votre confort de navigation sur le site internet, nous utilisons les technologies standard d’Internet, qui recueillent également des données. Ces technologies sont les scripts, pixels, redirections.

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